Fioul?
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Petite info que j'ai eu ce matin : la sanction dépend du département. Par exemple, le plus courant est d'appliquer une pénalité de 150€ + les taxes sur 3 pleins (et pas sur le kilométrage de la voiture)
Sinon, quand on se fait contrôler et qu'il ressort qu'il y a eu de l'huile de vidange dans le réservoir, les pénalités sont encore plus lourdes que pour avoir roulé au fioul a ce qu'on m'a dit...
Sinon, quand on se fait contrôler et qu'il ressort qu'il y a eu de l'huile de vidange dans le réservoir, les pénalités sont encore plus lourdes que pour avoir roulé au fioul a ce qu'on m'a dit...
- Pecosbil
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Le frangin s'est justement fait contrôler hier fin d'aprem' par les douanes sur la C2. Et ce genre de contrôle douane en Belgique ça arrive régulièrement, plus qu'on ne croit, c'est un douanier quasi en retraite qui me l'a laissé entendre.
Maintenant ici en Belgique, je connais juste la poire avec un tuyau souple descendu dans le réservoir et ils regardent la couleur. Je n'ai pas eu vent d'un contrôle chimique.
Avec la pénurie qui se profile par endroits en France, vous allez sans doute ramasser pas mal de contrôle carburant je suppose, suffit de se baisser pour en ramasser à la pelle.
Maintenant ici en Belgique, je connais juste la poire avec un tuyau souple descendu dans le réservoir et ils regardent la couleur. Je n'ai pas eu vent d'un contrôle chimique.
Avec la pénurie qui se profile par endroits en France, vous allez sans doute ramasser pas mal de contrôle carburant je suppose, suffit de se baisser pour en ramasser à la pelle.

Ex Ungue Leonem


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Parce que les taxes ne sont pas les mêmes j'imagine ? tout est toujours une histoire d'argentle polo a écrit :" Sinon, quand on se fait contrôler et qu'il ressort qu'il y a eu de l'huile de vidange dans le réservoir, les pénalités sont encore plus lourdes que pour avoir roulé au fioul a ce qu'on m'a dit... " = peut etre, mais purquoi ?

- Pecosbil
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En Belgique le calcul est simple, la taxation entre "le rouge" et le diesel ne sont pas du tout d'une commune mesure! Mais techniquement, à rouler c'est pareil, d'ailleurs les VW Fun Cup, tout comme les engins agricoles, roulent au rouge étant donné qu'un circuit ce n'est pas la voie publique........
C'est donc bête et méchant, l'état sait qu'il perd une manne d'argent quand les gens roulent au rouge.

C'est donc bête et méchant, l'état sait qu'il perd une manne d'argent quand les gens roulent au rouge.
Ex Ungue Leonem


je voulais dire pourquoi "les pénalités sont encore plus lourdes " pour avoir roulé avec des traces d'huile moteur usee ???oof-will a écrit :Parce que les taxes ne sont pas les mêmes j'imagine ? tout est toujours une histoire d'argentle polo a écrit :" Sinon, quand on se fait contrôler et qu'il ressort qu'il y a eu de l'huile de vidange dans le réservoir, les pénalités sont encore plus lourdes que pour avoir roulé au fioul a ce qu'on m'a dit... " = peut etre, mais purquoi ?
il n'est pas ecrit sur l'huile que c'est de vidange = donc, une motivation "je sais pas, peut etre ma voiture, a quelque chose, c'est d'aler a un mecanicien...)
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Que l'huile soit usée ou pas, c'est interdit.
Après pourquoi les pénalités sont plus lourdes, je ne sais pas.
En tout cas, même si ton moteur à un problème, il est impossible que l'huile aille dans le réservoir, donc s'il y en a, c'est qu'on l'a mise la volontairement.
C'est peut être par rapport a l'huile de friture, je ne sais pas plus
Pecos, c'est exactement ça, sauf que "le rouge" est de moins bonne qualité apparemment, mais je ne comprends pas pourquoi avoir fait plusieurs carburants différents. Un seul aurait suffit, avec une TVA récupérable pour les agriculteurs, les bateaux etc, comme ca se passe pour une petite entreprise quoi... Et les gens ne frauderaient pas.
des fois on se dit qu'il y en a qui tendent le bâton hein
Après pourquoi les pénalités sont plus lourdes, je ne sais pas.
En tout cas, même si ton moteur à un problème, il est impossible que l'huile aille dans le réservoir, donc s'il y en a, c'est qu'on l'a mise la volontairement.
C'est peut être par rapport a l'huile de friture, je ne sais pas plus

Pecos, c'est exactement ça, sauf que "le rouge" est de moins bonne qualité apparemment, mais je ne comprends pas pourquoi avoir fait plusieurs carburants différents. Un seul aurait suffit, avec une TVA récupérable pour les agriculteurs, les bateaux etc, comme ca se passe pour une petite entreprise quoi... Et les gens ne frauderaient pas.
des fois on se dit qu'il y en a qui tendent le bâton hein

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- Vas-y francky c'est bon !
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"Nul n'est censé ignorer la loi" qu'ils diront.
Ils sont très cons pour les choses "normales", mais c'est leur boulot de dénicher la fraude... et ils savent très bien le faire, ils risquent de très mal apprécier qu'on essaie de les faire tourner en bourrique: ils maîtrisent parfaitement le sujet et y sont entraînés car c'est leur quotidien.
Dans tous les cas, si on roule avec autre chose que le carburant "officiel" vendu pour les voitures (qui contient plus de 80% de taxes), ça ne passera pas un contrôle douanier.
Oof, tu es sûr de l'amende dont tu parles? Je pense que ce n'est qu'une partie de la condamnation, la fraude fiscale est un délit qui est puni très très sévèrement! (à moins que la sanction reste relativement "gentille" pour les non-récidivistes?) Vu le peu de contrôles, ça inciterai quand même à rouler au rouge jusqu'au premier contrôle!
(je n'ai jamais été contrôlé malgré mes 80000km annuels, mais mon oncle lui s'est déjà fait contrôlé il y a un bout de temps. A l'époque, ils se sont simplement contentés d'aspirer un peu avec une grosse pipette transparente pour regarder la couleur, c'est tout. Mais depuis ça a peut-être bien changé, c'est vrai que ça reste très rare.)
Un gars aurait réussi à esquiver un excès de vitesse étant donné qu'en l'absence d'unité sur les panneaux (km/h), on serait en droit d'utiliser l'unité de vitesse par défaut du système d'unités internationale: le mètre/seconde! On entend un peu de tout, mais fallait être sacrément gonflé pour sortir une énormité pareille! (et connaître les avocats qui vont bien!) Il y a toujours des failles, reste à voir si on a le bras assez long et musclé pour pouvoir s'y engouffrer!
Un lien intéressant:
http://www.bicarburation.fr/page.asp?la ... idnews=104
Ils sont très cons pour les choses "normales", mais c'est leur boulot de dénicher la fraude... et ils savent très bien le faire, ils risquent de très mal apprécier qu'on essaie de les faire tourner en bourrique: ils maîtrisent parfaitement le sujet et y sont entraînés car c'est leur quotidien.
Dans tous les cas, si on roule avec autre chose que le carburant "officiel" vendu pour les voitures (qui contient plus de 80% de taxes), ça ne passera pas un contrôle douanier.
Oof, tu es sûr de l'amende dont tu parles? Je pense que ce n'est qu'une partie de la condamnation, la fraude fiscale est un délit qui est puni très très sévèrement! (à moins que la sanction reste relativement "gentille" pour les non-récidivistes?) Vu le peu de contrôles, ça inciterai quand même à rouler au rouge jusqu'au premier contrôle!
(je n'ai jamais été contrôlé malgré mes 80000km annuels, mais mon oncle lui s'est déjà fait contrôlé il y a un bout de temps. A l'époque, ils se sont simplement contentés d'aspirer un peu avec une grosse pipette transparente pour regarder la couleur, c'est tout. Mais depuis ça a peut-être bien changé, c'est vrai que ça reste très rare.)
Un gars aurait réussi à esquiver un excès de vitesse étant donné qu'en l'absence d'unité sur les panneaux (km/h), on serait en droit d'utiliser l'unité de vitesse par défaut du système d'unités internationale: le mètre/seconde! On entend un peu de tout, mais fallait être sacrément gonflé pour sortir une énormité pareille! (et connaître les avocats qui vont bien!) Il y a toujours des failles, reste à voir si on a le bras assez long et musclé pour pouvoir s'y engouffrer!
Un lien intéressant:
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Pour l'amende dont j'ai parlé, c'est ce qui est appliqué en Vendée.
Visiblement, c'est pas partout pareil.
c'est comme quand je me suis fait gaulé le tel au volant. le mec ne m'a pas mis les points en moins et m'a mis une amende pour conduite sans les 2 mains...
Je pense que comme tu dis, pour les non récidivistes, il y a une amende standard quoi.
Après comment savoir que le mec récidive
Visiblement, c'est pas partout pareil.
c'est comme quand je me suis fait gaulé le tel au volant. le mec ne m'a pas mis les points en moins et m'a mis une amende pour conduite sans les 2 mains...
Je pense que comme tu dis, pour les non récidivistes, il y a une amende standard quoi.
Après comment savoir que le mec récidive

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- Vas-y francky c'est bon !
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Oui mais en ne mettant pas ton A ou en téléphonant, tu ne touches pas à l'argent de l'état. L'amende, c'est juste pour te faire chier dans ce cas (et grapiller un peu de pognon au passage).
Je le répète, mais rouler au rouge c'est de la fraude fiscale, ça fait une grosse différence: on touche ici à l'argent de l'état, l'état "se sent lésé" dans l'affaire, plus que si tu ne mets pas ton A ou même si tu écrasais quelqu'un! L'état lutte farouchement contre ceux qui oseraient dissimuler de l'argent qu'il devrait (selon lui-même) lui revenir!
(Aïe, ça va partir en débat politique... pourtant on n'est pas sur polog40! Hi hi hi!)
Je le répète, mais rouler au rouge c'est de la fraude fiscale, ça fait une grosse différence: on touche ici à l'argent de l'état, l'état "se sent lésé" dans l'affaire, plus que si tu ne mets pas ton A ou même si tu écrasais quelqu'un! L'état lutte farouchement contre ceux qui oseraient dissimuler de l'argent qu'il devrait (selon lui-même) lui revenir!
(Aïe, ça va partir en débat politique... pourtant on n'est pas sur polog40! Hi hi hi!)